Politique relative à la vie privée
Dernière mise à jour : 1er janvier 2019
Résumé des révisions: Politique relative à la vie privée conforme aux nouvelles Lignes directrices sur le consentement valable entrant en vigueur le 1er janvier 2019.
Politique relative à la vie privée
La présente Politique relative à la vie privée s’applique à Boehringer Ingelheim (Canada) Ltd./Ltée et à Boehringer Ingelheim Santé Animale Canada inc.
Boehringer Ingelheim (Canada) Ltd./Ltée / Boehringer Ingelheim Santé Animale Canada inc. s’est engagée à protéger tous les renseignements personnels qu’elle a en sa possession. Nous nous conformons à toutes les lois pertinentes sur la vie privée au Canada et dans ses provinces et territoires, y compris aux principes de l’article 1 de la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques (Canada).
« Nous » désigne Boehringer Ingelheim (Canada) Ltd./Ltée / Boehringer Ingelheim Santé Animale Canada inc. « Vous », « votre » ou « vos » désigne les utilisateurs du présent site Web.
Responsabilité
Boehringer Ingelheim (Canada) Ltd./Ltée / Boehringer Ingelheim Santé Animale Canada inc. est responsable de tous les renseignements personnels en sa possession et a désigné un préposé en chef en matière de vie privée chargé d'assurer que la compagnie se conforme à la présente Politique relative à la vie privée et à toutes les lois sur la vie privée au Canada.
Renseignements personnels recueillis
Par « renseignements personnels », nous entendons tous les renseignements portant sur une personne identifiable. Les types de renseignements personnels que nous recueillerons à votre sujet pourront notamment comprendre :
le nom
l’adresse postale
l’adresse électronique
le numéro de téléphone fixe ou cellulaire
l’emplacement
l’adresse de protocole Internet (IP)
l'historique de navigation sur nos sites Web.
Motifs pour lesquels sont recueillis les renseignements personnels
Nous ne recueillerons, n’utiliserons et ne divulguerons vos renseignements personnels que pour les motifs spécifiques qui vous auront été indiqués. Nous utiliserons vos renseignements personnels uniquement aux fins qui vous auront été indiquées et nous ne les conserverons que le temps nécessaire pour parvenir aux fins pour lesquelles ils auront été recueillis, ou conformément aux exigences de la loi. À moins de dispositions de la loi à l’effet contraire, les renseignements personnels dont nous n’aurons plus besoin pour parvenir aux fins qui vous auront été indiquées seront effacés, détruits ou anonymisés.
Nous recueillons des renseignements personnels pour divers motifs, et notamment pour :
vous envoyer les avertissements qu’exige la loi (p. ex. rappels de produits)
répondre à vos questions et demandes de services et solliciter vos commentaires
assurer le contrôle ou la vérification de la qualité interne et externe
nous conformer aux exigences ou demandes de la part d’organismes de réglementation, de gouvernements, de tribunaux ou de forces de l’ordre
garder un dossier de demandes de renseignements médicaux, de plaintes pertinentes à nos produits, de manifestations indésirables ou de demandes de renseignements portant sur nos produits et services et faire rapport de ces renseignements à l’organisme de réglementation approprié, à la société affiliée ou à ceux qui ont l’obligation légale d’émettre des avis à cet égard ou ceux qu’il serait prudent d’aviser
élaborer, commercialiser ou améliorer nos produits et services
planifier et administrer un programme de sensibilisation à la maladie ou d’autres programmes semblables
mettre à jour vos coordonnées
planifier et coordonner des programmes de formation professionnelle continue sur les soins de santé ou des programmes parrainés par l’industrie
envoyer la documentation demandée par les professionnels de la santé, les vétérinaires et les cliniques qui leur sont liées
fournir des trousses d’évaluation clinique
exploiter et élaborer nos sites Web
surveiller et analyser l’ensemble des tendances, de l’utilisation et de l’intérêt des renseignements sur nos sites Web et aider à adapter ces renseignements aux besoins et intérêts de nos clients
regrouper les renseignements à des fins d'analyse et de recherche de données; les renseignements regroupés évitent que vous ne soyez personnellement identifié ou sollicité et ne visent qu’à comprendre, de façon globale, le comportement de l'utilisateur.
Les renseignements que Boehringer Ingelheim (Canada) Ltd/Ltée. / Boehringer Ingelheim Santé Animale Canada inc. recueille sur ses sites Web, y compris les renseignements regroupés, sont utilisés pour aider à améliorer ces sites. Ces renseignements ne permettent pas d’identifier une personne.
Les exploitants de sites tiers liés peuvent aussi recueillir vos renseignements personnels, ainsi que les renseignements obtenus par l’utilisation de témoins de connexion lorsque vous accédez à leurs sites Web au moyen d’un lien. La présente Politique relative à la vie privée ne s’applique pas à un site Web lié et Boehringer Ingelheim (Canada) Ltd/Ltée / Boehringer Ingelheim Santé Animale Canada inc. ne sera pas tenue responsable de la façon avec laquelle ces tiers recueillent, utilisent ou divulguent vos renseignements personnels. Veuillez vérifier les politiques sur la vie privée de tout site Web lié avant de fournir des renseignements personnels sur ce site.
Quand sont recueillis vos renseignements personnels
Vos renseignements personnels sont recueillis lorsque vous nous les fournissez volontairement (p.ex. au moyen d’un formulaire d’inscription ou de commentaires, d’un clavardoir ou d’un courriel), lorsque vous posez des questions précises ou lorsque vous utilisez nos sites Web ou nos applications mobiles. Dans certains cas, il se peut que nous recueillions vos renseignements personnels lors de votre utilisation de nos sites Web ou de nos applications mobiles (p. ex. tel qu’expliqué ci-dessous, votre adresse IP ou les témoins de connexion peuvent fournir des renseignements personnels).
Consentement
À moins que cela ne soit exigé ou autorisé par la loi conformément à ce qui est prévu ci-dessous, Boehringer Ingelheim (Canada) Ltd./Ltée / Boehringer Ingelheim Santé Animale Canada inc. obtiendra votre consentement pour l’utilisation et la divulgation de vos renseignements personnels. La forme du consentement pourra varier en fonction des circonstances et du type de renseignements demandés. Le consentement peut être explicite (le consentement explicite peut être verbal, écrit ou électronique) ou implicite (par exemple, lorsque vous fournissez vos nom et adresse afin que nous puissions vous envoyer les produits ou renseignements que vous avez demandés) et peut être fourni par votre représentant autorisé (tel un tuteur légal).
Afin d’établir la forme appropriée de consentement, nous tenons compte de la sensibilité des renseignements personnels, des motifs pour lesquels nous les recueillons et des attentes raisonnables de la personne qui donne son consentement. Nous ne recueillons des renseignements personnels à votre sujet (renseignements qui peuvent servir à vous identifier) que si vous fournissez ces renseignements volontairement en utilisant nos sites Web ou nos applications mobiles, ou si vous divulguez volontairement ces renseignements.
Chaque fois que vous fournissez des renseignements personnels, vous consentez à la collecte, l’utilisation ou la divulgation de ces renseignements conformément à la présente Politique relative à la vie privée. Si vous vous opposez à la collecte, l’utilisation ou la divulgation de vos renseignements personnels conformément à la présente Politique relative à la vie privée, veuillez ne pas fournir de renseignements personnels.
Il se peut, dans certains cas, que nous recueillions de façon passive vos renseignements personnels lorsque vous utilisez nos sites Web ou nos applications mobiles. Par exemple, votre adresse IP ou un témoin de connexion pourrait contenir des renseignements qui permettraient de vous identifier. Dans un tel cas, votre utilisation de nos sites Web ou de nos applications mobiles sans que vous apportiez de modifications aux paramètres de votre navigateur constitue un consentement implicite à la collecte de ces renseignements personnels. Toutefois, nous utiliserons uniquement vos renseignements aux fins indiquées dans la présente Politique relative à la vie privée.
Dans certains cas, si la loi l’autorise ou l’exige, nous pouvons recueillir, utiliser ou divulguer vos renseignements personnels à votre insu ou sans votre consentement. Ces cas peuvent comprendre, entre autres : i) les renseignements qui sont accessibles au public; ii) la collecte ou l’utilisation de renseignements qui se font de toute évidence dans l’intérêt de la personne et où le consentement ne peut être obtenu en temps opportun; iii) une enquête sur la violation d’une entente ou d’une loi; iv) la détection, la suppression ou la prévention de la fraude; v) une intervention dans une situation d’urgence qui menace la vie, la santé ou la sécurité d’une personne; vi) l’obligation de se conformer à une assignation à comparaître, à une ordonnance du tribunal ou à un mandat.
Retrait du consentement
Vous pouvez en tout temps retirer votre consentement à la collecte, l’utilisation et la divulgation de vos renseignements personnels (voir la section « Communiquez avec nous » sur la méthode à suivre à cet égard). Sauf disposition de la loi à l’effet contraire (voir ci-dessous), si vous retirez votre consentement, nous supprimerons vos renseignements personnels aussi rapidement que possible. Toutefois, en retirant votre consentement, il se pourrait que vous ne puissiez consulter certains renseignements ou sites Web.
Dans certains cas, nous devons conserver vos renseignements personnels pour nous conformer aux exigences juridiques et aux périodes de conservation obligatoires (p. ex. dans un contexte de pharmacovigilance). Dans un tel cas, nous veillerons à ce que vos données ne soient utilisées que pour nous conformer à ces obligations et pour aucun autre motif.
Limite quant à la collecte des renseignements personnels
Boehringer Ingelheim (Canada) Ltd./Ltée / Boehringer Ingelheim Santé Animale Canada inc. ne recueillera que la quantité et le type de renseignements personnels dont elle a besoin pour parvenir aux fins visées. Il se peut que vous deviez fournir des renseignements personnels pour obtenir les services demandés, à savoir, il se peut que nous ne puissions vous fournir les produits, renseignements ou services demandés que si vous nous fournissez les renseignements exigés. En ce qui concerne les autres renseignements personnels, nous vous offrirons l’option de fournir ces renseignements et vous expliquerons pourquoi nous vous les demandons. Si vous décidez de ne pas fournir ces autres renseignements personnels, cela n’aura aucune incidence sur votre capacité d’accéder à ou d’obtenir des produits, renseignements ou services.
Limite quant à l’utilisation, la divulgation et la conservation des renseignements personnels
Boehringer Ingelheim (Canada) Ltd./Ltée / Boehringer Ingelheim Santé Animale Canada inc. n’utilisera pas vos renseignements personnels sans votre consentement à des fins autres que celles pour lesquelles ils auront été recueillis ou ne le fera que conformément aux lois applicables. Les renseignements personnels ne seront conservés que pour le temps nécessaire pour parvenir aux fins pour lesquelles ils auront été recueillis, ou tel que requis par la loi. Les renseignements personnels dont nous n’aurons plus besoin pour parvenir à des fins déterminées seront effacés, détruits ou anonymisés.
Utilisation et divulgation de renseignements non personnels
Boehringer Ingelheim (Canada) Ltd/Ltée / Boehringer Ingelheim Santé Animale Canada inc. ne considérera pas comme des « renseignements personnels » les renseignements fournis qui ne permettent pas d’identifier une personne; ces renseignements pourront comprendre des questions, des commentaires, des idées ou des suggestions. Boehringer Ingelheim (Canada) Ltd/Ltée / Boehringer Ingelheim Santé Animale Canada inc. pourra, à son entière discrétion, divulguer ces renseignements par quelque moyen que ce soit et à quelque fin que ce soit.
Exactitude des renseignements personnels
Boehringer Ingelheim (Canada) Ltd./Ltée / Boehringer Ingelheim Santé Animale Canada inc. fera tout en son pouvoir pour s’assurer que les renseignements personnels recueillis aient été mis à jour au moment de leur collecte et qu’ils soient exacts et conformes aux fins visées.
Enfants
À moins de dispositions expresses à cet effet, les sites Web et les applications mobiles où figure la présente Politique relative à la vie privée ne sont pas destinés aux enfants de moins de 13 ans. Boehringer Ingelheim (Canada) Ltd./Ltée / Boehringer Ingelheim Santé Animale Canada inc. ne recueille pas sciemment des renseignements personnels d’enfants de moins de 13 ans sur ses sites Web ou ses applications mobiles. S’il nous fallait obtenir des renseignements personnels d'enfants de moins de 13 ans, nous ne le ferions qu’avec le consentement explicite d’un parent ou d’un tuteur légal de plus de 18 ans.
Mesures de protection
Boehringer Ingelheim (Canada) Ltd./Ltée / Boehringer Ingelheim Santé Animale Canada inc. utilise diverses mesures physiques, organisationnelles et technologiques pour protéger vos renseignements personnels. Malheureusement, il est impossible de garantir à 100 % la sécurité des systèmes de transmission ou de stockage des données. Toute transmission de données est à vos risques et périls.
S’il y a quelque fuite que ce soit de vos renseignements personnels, nous effectuerons une évaluation afin de déterminer si cette fuite crée un véritable risque de préjudice grave à votre égard. Si nous établissons que cette fuite crée un véritable risque de préjudice grave pour vous, nous vous en aviserons. Notre avis inclura suffisamment de renseignements pour vous permettre de comprendre l’importance de la fuite et les mesures à prendre, si possible, pour réduire ce risque de préjudice. Nous vous informerons également de toute violation des mesures de sécurité, tel que requis par la loi.
Transfert de renseignements à l’extérieur du Canada
Boehringer Ingelheim (Canada) Ltd./Ltée / Boehringer Ingelheim Santé Animale Canada inc. peut transférer vos renseignements personnels à l’extérieur du Canada. Nous veillerons, le cas échéant, à ce que vos renseignements soient transférés conformément à la présente Politique relative à la vie privée et qu’ils fassent l’objet de mesures de protection convenables, telle, au besoin, la conclusion d’une entente sur le transfert de données.
Nous pourrons communiquer vos renseignements personnels :
Aux organismes de réglementation, aux gouvernements, aux tribunaux ou aux forces de l’ordre : À titre de compagnie pharmaceutique, nous sommes soumis à des exigences spécifiques, telle la pharmacovigilance. Certaines lois à cet égard exigent que nous fassions parvenir des rapports à des organismes de réglementation ou à d’autres autorités dans le monde. Nous ne fournissons aux autorités des renseignements personnels que si nous y sommes légalement tenus. Il se peut également que, pour protéger nos droits ou les droits de tiers, nous soyons tenus de divulguer des renseignements personnels aux détenteurs de droits, aux consultants et aux autorités, conformément aux lois applicables.
Fournisseurs de services : Nous embauchons des fournisseurs de services qui traitent vos renseignements personnels pour les motifs décrits dans la présente Politique relative à la vie privée. Ces fournisseurs de services ne font que traiter les données en notre nom, conformément à nos directives et sous notre contrôle, conformément à la présente Politique relative à la vie privée.
Compagnies Boehringer Ingelheim : À titre de membre d'un groupe mondial de compagnies, nous utilisons les services d’autres compagnies Boehringer Ingelheim qui nous aident à traiter les renseignements personnels. Les compagnies de ce groupe traitent les renseignements personnels conformément à la présente Politique relative à la vie privée.
Transparence
Boehringer Ingelheim (Canada) Ltd./Ltée / Boehringer Ingelheim Santé Animale Canada inc. accordera à tout un chacun l’accès à ses politiques et pratiques portant sur la gestion des renseignements personnels.
Accès individual
Pour avoir accès aux renseignements personnels à votre sujet que nous détenons ou que nous contrôlons, vous n’aurez qu’à en faire une demande par écrit à Boehringer Ingelheim (Canada) Ltd./Ltée / Boehringer Ingelheim Santé Animale Canada inc. Veuillez consulter la section « Communiquez avec nous » ci-dessous pour savoir comment demander l’accès à vos renseignements personnels. Nous tenterons de répondre à votre (vos) demande(s) dans les plus brefs délais possibles, conformément aux lois applicables sur la vie privée.
Contestation de la conformité
Boehringer Ingelheim (Canada) Ltd./Ltée / Boehringer Ingelheim Santé Animale Canada inc. enquêtera sur toutes les plaintes soumises au préposé en chef en matière de vie privée concernant la conformité de la compagnie à la présente Politique relative à la vie privée et aux lois applicables sur la vie privée. Dans la mesure où cela est jugé nécessaire ou approprié, Boehringer Ingelheim (Canada) Ltd./Ltée / Boehringer Ingelheim Santé Animale Canada inc. prendra les mesures qui s’imposent pour modifier ses politiques et pratiques.
Gestion des témoins de connexion
Boehringer Ingelheim (Canada) Ltd./Ltée / Boehringer Ingelheim Santé Animale Canada inc. peut utiliser des témoins de connexion et d’autres technologies, tels les pixels espions et les étiquettes graphiques, ou d’autres identificateurs de dispositifs similaires, pour exploiter ses sites Web, améliorer l’expérience de ses utilisateurs et comprendre comment sont utilisés ses sites Web et autres plateformes. Elle peut, par exemple, utiliser des témoins de connexion afin de voir quelles parties du site Web ont été visitées.
Un témoin de connexion est un petit fichier-texte téléchargé dans un appareil lorsque l'utilisateur accède à certains sites Web. Les témoins de connexion sont couramment utilisés pour assurer le fonctionnement normal ou le fonctionnement plus efficace des sites Web ou pour faire le suivi de vos intérêts ou préférences. Par exemple, tel que décrit ci-dessous, les témoins de connexion nous permettront de reconnaître votre appareil lors de visites subséquentes.
Un pixel espion ou une étiquette graphique est une petite image graphique transparente ou un code chaîné utilisé en plus des témoins de connexion pour nous permettre d’enregistrer les activités de nos utilisateurs sur nos sites Web. Il se peut que nous utilisions des pixels espions ou des étiquettes, de concert avec les témoins de connexion, pour faire le suivi de votre utilisation et de vos activités sur nos sites Web ou nos applications mobiles ou pour garder en mémoire vos préférences. Il se peut également que nous utilisions des pixels espions ou des étiquettes graphiques dans nos communications électroniques avec vous pour savoir quels courriels ont été ouverts.
Nous utilisons notamment, à diverses fins, les catégories suivantes de témoins de connexion :
Témoins de connexion nécessaires et fonctionnels : Les témoins de connexion nécessaires et fonctionnels sont utilisés à des fins « techniques » pour nous permettre d’exploiter nos sites Web et de nous souvenir de vos renseignements lorsque vous consultez nos sites Web afin de faciliter votre expérience. Il se peut, par exemple, que nous utilisions ces témoins de connexion pour rétablir une session interrompue antérieurement en raison d'inactivité de la part de l'utilisateur. Ces témoins de connexion ne sont pas utilisés pour analyser l'utilisation de notre site Web.
Témoins de connexion analytiques : Nous utilisons aussi les témoins de connexion fournis par Adobe Systems Software Ireland Limited (« Adobe »). Adobe Analytics utilise des témoins de connexion pour analyser le trafic et l'utilisation du site Web au nom de Boehringer Ingelheim (Canada) Ltd./Ltée. / Boehringer Ingelheim Santé Animale Canada inc. L'adresse IP documentée par le témoin de connexion est rendue anonyme avant la géolocalisation. En plus, elle est remplacée par une adresse IP générique. Adobe n'établira aucun lien entre votre adresse IP et les autres renseignements détenus par Adobe. Vous pouvez empêcher la collecte et l'utilisation de données par Adobe (témoins de connexion et adresse IP) en sélectionnant les options qui vous sont offertes à http://www.adobe.com/privacy/opt-out.html.
Les renseignements recueillis par les témoins de connexion et d'autres technologies ne permettent habituellement pas de vous identifier. Il s’agit donc de renseignements non personnels. Dans la mesure où l’adresse IP ou le témoin de connexion contient des renseignements qui peuvent vous identifier, nous traiterons ces renseignements comme des renseignements personnels. Nous utiliserons uniquement ces renseignements comme des renseignements regroupés, non signalétiques, portant sur votre utilisation de notre site Web et nous permettant d‘aider à améliorer cette utilisation.
Si vous ne désirez pas de témoins de connexion sur votre ordinateur (ou autre appareil), vous pouvez les désactiver à partir des réglages de votre navigateur. Toutefois, la désactivation des témoins de connexion peut avoir une incidence sur l'utilisation et la fonctionnalité de nos sites Web.
Gestion de courriels promotionnels
Si vous ne désirez pas recevoir nos courriels promotionnels, vous pouvez vous désabonner à l’aide du lien qui figure à la fin de ces courriels.
Modifications apportées à la Politique
Boehringer Ingelheim (Canada) Ltd/Ltée / Boehringer Ingelheim Santé Animale Canada inc. se réserve le droit de modifier en tout temps la présente Politique relative à la vie privée. Si nous apportons des modifications à la présente Politique relative à la vie privée, nous afficherons toute modification sur la présente page de notre site Web. Nous afficherons également un résumé des plus récentes modifications dans la partie supérieure de cette page. Veuillez prendre connaissance de la légende « DERNIÈRE MISE À JOUR » dans la partie supérieure de la présente page afin de connaître la date de la dernière révision de la présente Politique relative à la vie privée. Nous vous conseillons de consulter la présente page à intervalles réguliers afin de pouvoir prendre connaissance de toutes les modifications apportées à la version actuelle de notre Politique relative à la vie privée. Votre utilisation de nos sites Web ou la divulgation que vous nous faites de vos renseignements personnels à la suite de ces modifications signifie que vous acceptez les conditions de la version révisée de la Politique relative à la vie privée.
Communiquez avec nous
Si vous avez des questions ou des commentaires, ou si vous désirez examiner, corriger, mettre à jour ou supprimer vos renseignements personnels, veuillez communiquer avec nous à l’adresse suivante :
Boehringer Ingelheim (Canada) Ltd/Ltée / Boehringer Ingelheim Santé Animale Canada inc.
a/s Préposé en chef en matière de vie privée
5180 South Service Road, Burlington
(Ontario) Canada L7L 5H4
Par téléphone au numéro suivant : 1 800 263-5103
Par courriel à l’adresse suivante : zrburchiefprivacyofficer@boehringer-ingelheim.com.